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Marques déposées par LONGIN Dominique
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CC CAP CONFORT LE SERVICE GAGNANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CC CAP CONFORT LE SERVICE GAGNANT
LONGIN Dominique, Bernard

Numéro de dépôt :
1757956
Date de dépôt :
14/03/1991
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
14/03/2001
CC CAP CONFORT LE SERVICE GAGNANT de LONGIN Dominique

Présentation de la marque CC CAP CONFORT LE SERVICE GAGNANT

Déposée le 14 mars 1991 par LONGIN Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « CC CAP CONFORT LE SERVICE GAGNANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LONGIN Dominique, Bernard, domicilié(e) 36 rue de la GOUALIERE, 41000 BLOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LONGIN Dominique, Bernard - France.

La marque CC CAP CONFORT LE SERVICE GAGNANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CC CAP CONFORT LE SERVICE GAGNANT est expirée depuis le 14 mars 2001.

LONGIN Dominique a également déposé les autres marques suivantes : confort service UN SPECIALISTE DE CONFIANCE , TECHNOR


LONGIN Dominique, Bernard - 36 rue de la GOUALIERE, 41000 BLOIS - France


LONGIN Dominique, Bernard - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-07

Appareils photographiques, cinématographiques, appareils pour l'enregistrement, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.